Guide FCTVA 2014
FCTVA : définition et fonctionnement - Banque-Info.com
FCTVA
La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles
Untitled
Etat préparatoire du FCTVA
Automatisation du FCTVA : un objectif de simplification
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans la loi de finances pour 2009 et les lois de finances rectificatives pour 2008 et 2009 - Sénat
La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles Note Date 05/01/2022 Objet MAJ note Automatisation FCTV
![FCTVA : plusieurs associations réclament la réintégration « en urgence » des dépenses d'acquisition et d'aménagement de terrains [information Maire Info]](https://i0.wp.com/blog.landot-avocats.net/wp-content/uploads/2020/05/Capture-d%E2%80%99%C3%A9cran-2020-05-06-%C3%A0-19.51.20.png?fit=1772%2C1300&ssl=1 "FCTVA : plusieurs associations réclament la réintégration « en urgence » des dépenses d'acquisition et d'aménagement de terrains [information Maire Info]")
FCTVA : plusieurs associations réclament la réintégration « en urgence » des dépenses d'acquisition et d'aménagement de terrains [information Maire Info]
Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
Les conséquences de la réforme de la gestion du FCTVA - SEBAN AVOCATS
Untitled
La mise en œuvre de l'automatisation du FCTVA en 2021 Présentation des grandes lignes de la réforme
Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
Untitled
Untitled
Untitled
Untitled
Fctva fonds de compensation de la TVA - Fonction publique territoriale
L'essentiel
