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Razecueillé Délibération Conseil municipal 4 02 2015 page 2 - Le blog de  razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
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Calaméo - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07  NOVEMBRE 2022
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délibération conseil - Fichier PDF
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ... - Ville d'Albertville
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EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/  Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une &  indivisible. | Paris Musées
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Extrait du procès-verbal des délibération du conseil municipal du 31 août  2022 n°34.
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extrait du registre des deliberations du conseil municipal de le ...
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Extrait des délibérations de la commune d'Hébécourt (Eure), lu lors de la  séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) - Persée
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Calaméo - 18 2- Extrait Délibération 23 13
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Calaméo - 2023 1 13 Deliberation
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Projet de Méga-blanchisserie à Bry sur Marne - vote du conseil municipal de  Bry sur Marne - blog Noisy le Grand
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Extraits et annexes des délibérations du Bureau syndical du 17-02-2023 -  PNR Forêt d'Orient
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Extrait du procès-verbal des délibération du conseil municipal du 31 août  2022 n°34.
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Extrait du registre des délibérations - Saint-Eloy-de-Gy
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CHEMAZE: L'extrait officiel de délibération, engageant la commune dans la  réflexion "Commune Nouvelle"; - le blog vivreachemaze par : L. Desamaison
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Extrait des délibérations du conseil d'administration du régiment national  de Besançon du 28 janvier 1790
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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil  municipal, séance du 24 juin 2013 | Savigny-Avenir / Territoires et  Démocratie Numérique Locale
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extrait du registre des deliberations - CCI Côte-d'Or
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Calaméo - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07  NOVEMBRE 2022
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Extrait Registre Deliberations | Ville de Vauvert
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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 24 novembre  2017
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EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/  Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une &  indivisible. | Paris Musées
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______ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ______
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
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EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU ...
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EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Municipal
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Agence iNord - Modèle de délibération d'adhésion - Département du Nord
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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance  du 10 décembre 2012 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique  Locale
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DELIBERATION n° 2022.00136 Séance du  23/05/2022  Rappel et références  Motivatio
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DELIBERATION n° 2022.00136 Séance du 23/05/2022  Rappel et références  Motivatio